Comptes rendus CM
Comptes rendus des conseil municipaux
Conseil municipal du 28 novembre 2011
Séance du 28 novembre 2011
Le lundi 28 novembre 2011, à 19 h.15, le conseil municipal, convoqué le 21 novembre 2011,
s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 13 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND , Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Marie-France CALLIER, Alain FONGEALLAZ, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART, Marc GUFFOND, Etienne BONNAZ, Roger PELLIER-CUIT, Chantal CHAPON
Absents excusés : 2 membres : Frédéric CAUL-FUTY (procuration à Etienne BONNAZ) et Christian SCHEVENEMENT (procuration à Blandine SARRAZIN).
Secrétaire de séance : Philippe BETEND.
Conseil municipal du 12 octobre 2011
Séance du 12 octobre 2011
Le mercredi 12 octobre 2011, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 5 octobre 2011,
s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 13 membres : Jacques MARTINELLI, Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Marie-France CALLIER, Alain FONGEALLAZ, Frédéric CAUL-FUTY, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART, Marc GUFFOND, Christian SCHEVENEMENT, Etienne BONNAZ, Roger PELLIER-CUIT.
Absents excusés : 2 membres : Chantal CHAPON (procuration à Blandine SARRAZIN) et Philippe BETEND (procuration à Jacques DELEMONTEX).
Secrétaire de séance : Jacques DELEMONTEX.
Conseil municipal du 6 juin 2011
Séance du 6 juin 2011
Le lundi 6 juin 2011, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 30/05/2011, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 15 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Christian SCHEVENEMENT, Marie-France CALLIER, Chantal CHAPON, Alain FONGEALLAZ, Frédéric CAUL-FUTY, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART, Marc GUFFOND, Etienne BONNAZ, Roger PELLIER-CUIT.
Secrétaire de séance : Jacques DELEMONTEX.
Conseil municipal du 7 avril 2011
Séance du 7 avril 2011
Le jeudi 7 avril 2011, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 31/03/2011, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 14 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Christian SCHEVENEMENT, Marie-France CALLIER, Chantal CHAPON, Alain FONGEALLAZ, Frédéric CAUL-FUTY, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART, Marc GUFFOND, Etienne BONNAZ.
Absent excusé : 1 membre : Roger PELLIER-CUIT (procuration à Frédéric CAUL-FUTY).
Secrétaire de séance : Philippe BETEND.
Conseil municipal du 25 février 2011
Séance du 25 février 2011
Le vendredi 25 février 2011, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 18/02/2011, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 14 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Christian SCHEVENEMENT, Marie-France CALLIER, Chantal CHAPON, Alain FONGEALLAZ, Frédéric CAUL-FUTY, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART, Marc GUFFOND, Etienne BONNAZ.
Absent excusé : 1 membre : Roger PELLIER-CUIT (procuration à Marc GUFFOND).
Secrétaire de séance : Marie-France CALLIER.
Conseil municipal du 3 décembre 2010
Séance du 3 décembre 2010
Le vendredi 3 décembre 2010, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 26/11/2010, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 14 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Christian SCHEVENEMENT, Marie-France CALLIER, Chantal CHAPON, Alain FONGEALLAZ, Frédéric CAUL-FUTY, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART, Marc GUFFOND, Roger PELLIER-CUIT.
Absent excusé : 1 membre : Etienne BONNAZ (procuration à Roger PELLIER-CUIT).
Secrétaire de séance : Michel DORIOZ.
Le procès-verbal de la précédente séance du conseil est adopté à l'unanimité.
Conseil municipal du 24 septembre 2010
Séance du 24 septembre 2010
Le vendredi 24 septembre 2010, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 16/09/2010, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 13 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Jacques DELEMONTEX, Christelle BOISIER, Christian SCHEVENEMENT, Marie-France CALLIER, Chantal CHAPON, Etienne BONNAZ, Alain FONGEALLAZ, Frédéric CAUL-FUTY, Blandine SARRAZIN, Catherine JACQUART.
Absents excusés : 2 membres : Marc GUFFOND (procuration à Chantal CHAPON) et Roger PELLIER-CUIT (procuration à Frédéric CAUL-FUTY).
Secrétaire de séance : Marie-France CALLIER.
Conseil municipal du 2 juillet2010
Séance du 2 juillet 2010
Le vendredi 2 juillet 2010, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 28/06/2010, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 13 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Christelle BOISIER, Jacques DELEMONTEX, Alain FONGEALLAZ, Marc GUFFOND, Chantal CHAPON, Christian SCHEVENEMENT, Frédéric CAUL-FUTY, Catherine JACQUART, Etienne BONNAZ, Marie-France CALLIER.
Absents excusés : 2 membres : Blandine SARRAZIN (procuration à Frédéric CAUL-FUTY) et Roger PELLIER-CUIT (procuration à Marc GUFFOND).
Secrétaire de séance : Michel DORIOZ.
Conseil municipal du 28 mai 2010
Séance du 28 mai 2010
Le vendredi 28 mai 2010, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 20/05/2010, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 15 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Christelle BOISIER, Jacques DELEMONTEX, Alain FONGEALLAZ, Marc GUFFOND, Chantal CHAPON, Blandine SARRAZIN, Christian SCHEVENEMENT, Frédéric CAUL-FUTY, Catherine JACQUART, Roger PELLIER-CUIT, Etienne BONNAZ, Marie-France CALLIER.
Secrétaire de séance : Philippe BETEND.
Monsieur le maire donne lecture de l'ordre du jour. L'opposition municipale, par courrier en date du 27 mai 2010, a demandé que le projet de délibération sur le "2ème refus d'intégration de la commune de Mont-Saxonnex dans le périmètre de la communauté de communes Faucigny-Glières" soit retiré de l'ordre du jour. Le conseil municipal, par 8 voix pour et 7 voix contre, décide de le maintenir.
Conseil municipal du 6 aril 2010
Séance du 6 avril 2010
Le mardi 6 avril 2010, à 19 heures, le conseil municipal, convoqué le 31/03/2010, s’est réuni à la mairie, en séance ordinaire, sous la présidence de M. Jacques MARTINELLI, maire.
Étaient présents : 15 membres : Jacques MARTINELLI, Philippe BETEND, Michel DORIOZ, Christelle BOISIER, Jacques DELEMONTEX, Alain FONGEALLAZ, Marc GUFFOND, Chantal CHAPON, Blandine SARRAZIN, Christian SCHEVENEMENT, Frédéric CAUL-FUTY, Catherine JACQUART, Roger PELLIER-CUIT, Etienne BONNAZ, Marie-France CALLIER.
Secrétaire de séance : Michel DORIOZ.
